Règlement intérieur
Règlement intérieur 1 - Adresse et Ouverture du local. de l’association doubleclic ( Art –1-3-4 des statuts ) Le local est situé Impasse Sennepie à Saint Clément. Le Bureau détermine chaque année les horaires, les conditions d’admission et d’ouverture des locaux en fonction des possibilités des bénévoles et de la demande. Le courrier est à adresser au siège social ( Mairie de St Clément ) 2 - Composition : ( Art 5 des statuts ) Les membres sont qualifiés de membres d’honneur s’ils ont quittés l’association après avoir jouer un rôle important. Les membres bienfaiteurs ont participés ou participent encore à un financement exceptionnel de l’association. Les membres actifs sont aussi appelés adhérents. 3 - Cotisation annuelle. ( Art –5-6-7-8 des statuts ) L'adhésion à l'association est acquise après acquittement d’une cotisation annuelle due par chaque membre actif. Le bureau établi chaque année le tarif des cotisations Cette cotisation comprend l’accès au local, l’accès aux activités proposées en respectant les règles de fonctionnement définies ci-dessous. Les mineurs ne sont acceptés que s’ils sont accompagnés d’un adulte, membre actif. 4 - Fonctionnement ( Art 2-6-8- ) La ligne téléphonique est réservée en départ exclusivement à Internet et aux services d'urgence. L'utilisation du matériel est limité à un usage raisonnable par chaque adhérent ( temps de connexion à Internet, imprimante...) et en respectant le « savoir vivre ensemble » généralement admis. Une participation pourra être demandée pour couvrir les frais des consommables.Des ateliers spécifiques accessibles uniquement aux membres actifs sont soumis à une cotisation spécifique. doubleclic n’est pas un centre de formation, et à ce titre, un adhérent ne peut exiger l’organisation d’un atelier spécifique. Ces ateliers spécifiques ( initiations ) peuvent être organisées par petits groupes si un animateur bénévole se propose pour un sujet précis, le nombre , la durée des séances et les horaires sont fixés par le bénévole qui assure l’atelier.Des aides comme la mise en forme par un groupe de bénévoles d'une page web pour le compte d'un adhérent (individu ou association) sont possibles mais doivent faire l’objet d’un « contrat » supervisé par le bureau entre les personnes concernées fixant les limites et les compensations éventuelles. Des aides techniques peuvent être fournies par un adhérent compétent et bénévole à un autre adhérent après accord supervisé par le bureau. Ces aides ne rentre pas dans le cadre des services à la personne définis par la loi. L’adhérent doit être conscient qu’il prend comme nous un risque quant au résultat.Communication de l’association. Toute prise de position publique au nom de l’association ne peut se faire que par le président ou des personnes spécifiquement mandatées.La liste n'est pas exhaustive. 5 - Engagement des dépenses. (Art 9 – 13 – 14 ) Les dépenses excédant 200 € ne peuvent être engagées qu’après accord du bureau. Les dépenses supérieures ou égales à 800€ sont soumises à l’accord du conseil d’administration. 6 - Responsabilité. ( Art 9 – 10 - 13 ) L'association est assurée pour la responsabilité civile, le recours juridique ainsi que pour le vol du matériel de l'association uniquement. Le fonctionnement de l'association étant assuré par des bénévoles, celle-ci ne pourra pas être responsable des dommages causés au matériel des adhérents lors de leur utilisation dans nos locaux ou lors d’une intervention technique. L'association n'a pas d'obligation de résultat Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association et d’introduire des produits illicites 7 -Licence des logiciels et matériels. ( Art 9 - 13-14 ) Les copies de logiciels sont formellement interdites. Les logiciels sont et restent la propriété de l'association. Les originaux seront détenus en lieu sur par un des membres du bureau. Aucun matériel ne devra être emprunté sans l'accord d'un des membres du Bureau. 8 - Dispositions diverses Le règlement intérieur peut être modifié en tous temps et ratifié par le CALe règlement intérieur, les horaires, les tarifs sont affichés dans les locaux de l’association ; une copie peut en être remise sur demande. Règlement intérieur présenté en Assemblée Généraleet adopté le 20 janvier 2007 Le Président : Rémi HUGUET
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Le 15 février 2012
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